Décret n° 2021-606 du 18 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire a été publié le 19 mai.

Ce nouveau décret précise les modalités d'ouverture pour les établissements de lecture.

Une page dédiée à la réouverture des établissements culturels est disponible sur le site de la Direction régionale des Affaires Culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Un tableau récapitulatif des ouvertures successives par type d'établissement est consultable.

Aide à l'organisation de l'activité des bibliothèques territoriales

La Direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la Culture a transmis le 12 mai dernier un document d'« Aide à l'organisation de l'activité des bibliothèques territoriales - dans le cadre des restrictions liées à la pandémie du Covid 19 ». Celui-ci spécifie, avant parution d'un décret, plusieurs modalités concernant le fonctionnement des établissements culturels à partir du 19 mai 2021. 


4 catégories sont détaillées, en voici un condensé. 

  • Ventilation et nettoyage des locaux : aérer les locaux par une ventilation naturelle ou mécanique ; favoriser la mesure du dioxyde de carbone ; nettoyer les locaux et les surfaces avec des produits détergents-désinfectants respectant la norme virucide ; décliner un plan de service de nettoyage périodique avec suivi.
  • Densité de population : une distanciation physique d'au moins un mètre doit être respectée en tout lieu et en toute circonstance ; respecter une distance physique de 2 mètres en milieu clos et en extérieur (hors personnes d'un même foyer) lorsque le port du masque n'est pas possible ; respecter les jauges d'accueil et les règles de distanciation.
    Afficher à l'extérieur et à l'intérieur des locaux la jauge en vigueur et le nombre maximum de personnes autorisées à se trouver en même temps dans un lieu donné et prévoir un système de comptage permettant de s'assurer du respect de celle-ci.
    Mettre en place un dispositif pour éviter les points de regroupement.
  • Brassage de population : inviter les usagers à télécharger et activer « Tous anti-Covid » en activant le QR code TAC-Signal, l'absence de l'utilisation de cette application peut être compensée par la mise en place d'un registre.
    Instaurer un sens de circulation unique.
  • Les gestes barrières sont à respecter avec le port du masque, la mise à disposition de gel hydro-alcoolique à l'entrée et à la sortie du bâtiment.


Plus spécifiquement, pour les établissements de lecture publique, quatre points de précisions :

Accueil publics et jauges 

  • Phase 1, jusqu'au 8 juin, une jauge de 8 m2/ pers pour les espaces en libre accès, sans déduction de rayonnages, mobiliers et personnel de l'établissement. Pour les espaces disposant de places assises?: un siège libre entre siège·s occupé·s par chaque personne ou groupe de personnes. 
  • Phase 2, à compter du 9 juin, une jauge de 4 m2 pour les espaces en libre accès. Pour les espaces disposant de places assises maintien d'un siège libre entre siège·s occupé·s par chaque personne ou groupe de dix personnes. 
  • Phase 3, à compter du 30 juin, fin des jauges tout en respectant une distance de 2 m en cas de non port du masque ou 1 m en cas de port du masque. S'équiper d'un dispositif de comptage pour contrôler le nombre de personnes présentes dans le bâtiment est préconisé. 

Locaux et équipements : accès aux équipements qui peuvent être désinfectés et ouverts.

Autorisation de la suppression des mesures de quarantaine pour les documents.

Accueil scolaire et périscolaire, activités artistiques

  • Aucune limitation du nombre d'enfants dès lors que le principe de distanciation est respecté 
  • Limitation du brassage entre les différents groupes 
  • Définir des jauges en fonction des espaces 
  • Désinfecter le matériel numérique en cas de manipulation 
  • Aérer les locaux le plus frequemment possible (minimum toutes les deux heures) 


Pour les activités artistiques à destination des personnes majeures, les établissements doivent suivre les recommandations en vigueur pour les établissements de type L. 
 
Consulter le document sur le site du ministère

Éducation artistique et culturelle dans les bibliothèques et interventions dans les écoles

Le ministère de l'Éducation nationale publie une Foire aux Questions (FAQ) sur les mesures sanitaires liées à la crise du coronavirus. Cette rubrique est régulièrement mise à jour.

Un document « Activités d'éducation artistique et culturelle – autorisations au 19 mai 2021 » a été publié. Il précise les autorisations, le protocole applicable lors de sorties scolaires, les modalités de mise en œuvre d'interventions artistiques dans les classes.

Télécharger le document

Mesures prises lors du troisième confinement

Le nouveau décret n° 2021-384 paru le 2 avril 2021, modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, précise que les établissements de lecture publique sont autorisés à rester ouvert. Il indique notamment (article 2 alinéa 14), que l'article 45 du précédent décret est remplacé par les dispositions suivantes :

(…)

« II.-Lorsque l'accueil du public n'y est pas interdit, les gérants des établissements mentionnés au I, l'organisent, à l'exclusion de tout évènement festif ou pendant lesquels le port du masque ne peut être assuré de manière continue, dans les conditions suivantes :

« 1° Les personnes accueillies ont une place assise ;

« 2° Une distance minimale d'un siège est laissée entre les sièges occupés par chaque personne ou chaque groupe dans la limite de six personnes venant ensemble ou ayant réservé ensemble ;

« 3° L'accès aux espaces permettant des regroupements est interdit, sauf s'ils sont aménagés de manière à garantir le respect de l'article 1er.

« III.-Sauf pour la pratique d'activités artistiques, les personnes de plus de onze ans accueillies dans les établissements mentionnés par le présent article portent un masque de protection. La distanciation physique n'a pas à être observée pour la pratique des activités artistiques dont la nature même ne le permet pas.

« III bis.-Les établissements de type S : Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives, sont autorisés à accueillir du public entre 6 heures et 19 heures dans le respect des dispositions des 2° et 3° du II et du III du présent article.

 

À noter :  les mesures renforcées en vigueur sur l'ensemble du territoire métropolitain depuis le samedi 3 avril et pour une durée de 4 semaines, prévoient :

  • pas de déplacement en journée au-delà de 10 km sauf motif impérieux ou professionnel (sur présentation de l'attestation) ;
  • le couvre-feu reste en vigueur à 19h/ 6h sur tout le territoire métropolitain.

 

Toutes les activités, tous les établissements, tous les équipements qui sont fermés depuis le 2eme confinement, le resteront encore au cours des prochaines semaines. Les bibliothèques/ médiathèques sont autorisées à ouvrir et doivent respecter les horaires de couvre-feu.

Pour se rendre dans les établissements de lecture publique, l'attestation de déplacement dérogatoire propose comme motif à cocher : Déplacements pour se rendre dans un établissement culturel ouvert ou un lieu de culte.

Attestation à télécharger sur www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Suite au décret n°2021-296 du 19 mars 2021, modifiant le décret n°2020-1454 du 27 novembre 2020, les établissements de lecture publique - localisés dans les Alpes-Maritimes - peuvent rester ouverts.

Ce nouveau décret précise notamment :

« II. - Dans les départements mentionnés à l'annexe 2, où figurent les Alpes-Maritimes, tout déplacement de personne hors de son lieu de résidence est interdit entre 6 heures et 19 heures à l'exception des déplacements pour les motifs mentionnés au I et les motifs suivants, en évitant tout regroupement de personnes (…) : 
(…) 
5° - Déplacements pour se rendre dans un service public, pour un acte ou une démarche qui ne peuvent être réalisés à distance ; »

L'attestation de déplacement, spécifique à ces départements, mentionne comme motif de déplacement (case à cocher) « 4. Établissement culturel ou lieu de culte. Déplacements pour se rendre dans un établissement culturel (bibliothèques et médiathèques) ou un lieu de culte » ; dans la limite d'un périmètre de 10 km « sous réserve de pouvoir présenter un justificatif de domicile ». 

Autre modification inscrite au décret, il est à noter que l'accueil de « groupe scolaire », « groupes périscolaires et activités encadrées à destination exclusive des personnes mineures » est possible uniquement « dans les salles à usage multiple ».


Pour tous les départements, le couvre-feu s'étant étendu à 19h, les bibliothèques doivent respecter cet horaire de fermeture.

Collections : la quarantaine

Vous pouvez suivre les différentes recommandations émises par le Service Livre et Lecture du ministère de la Culture et les associations professionnelles au chapitre II. Dispositions relatives aux collections des bibliothèques  Aide à la reprise d'activité des bibliothèques territoriales 


Collections : aide exceptionnelle

Lundi 29 mars 2021, le Centre national du livre a annoncé la création d'une aide exceptionnelle destinée aux bibliothèques des collectivités territoriales pour les années 2021 et 2022 dans le cadre du plan “France Relance”.

Cette enveloppe globale, distribuée sur deux années consécutives (5 millions pour 2021 et 5 millions pour 2022), a pour objet de :

  • soutenir l'achat de livres imprimés pour accompagner la reprise d'activité des librairies indépendantes
  • et renforcer les collections des bibliothèques de collectivités territoriales.

En savoir plus

 

Télétravail

Pour le personnel, la règle est la suivante : 

  • 1er cas de figure : un travailleur qui peut effectuer toutes ses tâches en télétravail doit le faire 5 jours sur 5. 
  • 2è cas de figure : les travailleurs qui ne peuvent pas effectuer toutes leurs tâches à distance peuvent se rendre une partie du temps sur leur lieu de travail. Toutefois, l'organisation du travail doit permettre de regrouper ces activités pour limiter les déplacements. 
  • 3è cas de figure : certains métiers ne peuvent être réalisés à distance (salariés des commerces restant ouverts, chefs de chantier et ouvriers du BTP, agriculteurs, intervenants à domicile…). L'activité doit se poursuivre et la présence sur site est autorisée, dans le strict respect des règles sanitaires. 

Les employeurs sont tenus d'aménager les horaires d'arrivée et de départ afin de limiter l'affluence aux heures de pointe. 

Pour la fonction publique, le télétravail intégral sera appliqué à tous ceux qui le peuvent.  

Interventions dans les écoles 

Le ministère de l'éducation nationale publie une Foire aux Questions (FAQ) sur les mesures sanitaires liées à la crise du coronavirus. Cette rubrique est régulièrement mise à jour : https://www.education.gouv.fr/coronavirus-covid-19-les-reponses-vos-questions-306136. 

Elle concerne principalement les interrogations liées aux professionnels de l'Éducation Nationale. 

Néanmoins, une réponse concernant l'intervention extérieure dans les établissements scolaires y est publiée :

Les intervenants extérieurs prévus notamment dans le cadre d'activités telles que l'éducation artistique et culturelle, l'éducation morale et civique ou l'éducation au développement durable sont-ils autorisés ?  Voici la réponse apportée :  
Les intervenants extérieurs sont autorisés à intervenir dans les établissements scolaires sous réserve d'accord préalable du directeur d'école ou du chef d'établissement. 

Ainsi, les interventions du type Éducation Artistique et Culturelle ou autres projets issus des acteurs culturels sont envisageables. 

Mesures prises lors du deuxième confinement

Le décret n°2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 précise les conditions d'ouverture des établissements de lecture publique :

  • augmentation de la jauge de densité pour le public (8 m2 pour une personne) sans distinction de taille d'établissement;
  • pour les salles disposant de places assises, un siège par personne ou par groupe de personnes  (6 pers. maximum) doit être inoccupé;
  • une jauge maximale de 1 000 personnes assises pour les salles ;
  • contrôle à l'entrée du respect des gestes barrières (gel hydroalcoolique, jauge...) pour les tous les bâtiments de plus de 400 m2 ;
  • sens unique de circulation, marquage au sol, plexiglas, si possible dans l'établissement ;
  • maintien de la quarantaine ou désinfection pour les retours des collections  ;
  • portage à domicile autorisé.

Le Ministère a réactualisé le document Aide à la reprise d'activité des bibliothèques territoriales pour la réouverture prévue à partir du 28 novembre 2020.
De plus, une nouvelle infographie éditée sur le site biblio-covid.fr est en ligne.


Concernant l'accueil de s
colaires et de groupes :  

Il est désormais possible d'accueillir des classes, sans limitation de nombre de personnes par groupe.
Pour les groupes hors scolaires, la jauge est fixée à 6 personnes maximum. 

Les brassages sont à éviter entre groupes différents. Le port du masque est fortement recommandé, mais n'est pas obligatoire pour les activités artistiques. 

Plan de déconfinement

Recommandations pour un déconfinement des bibliothèques

Un document complet, réactualisé en octobre 2020, a été publié sur les différents sites des associations de professionnels de la Lecture publique et sur le site dédié biblio-covid.fr.
L'objectif du document est d'accompagner les collectivités territoriales, et leurs professionnels de leurs bibliothèques, dans la reprise progressive des activités des bibliothèques, tout en mettant en œuvre des mesures sanitaires et des processus de travail qui assurent la sécurité des professionnels et des usagers dans le contexte sanitaire.

En savoir plus 

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BiblioPat a rédigé un document complémentaire pour les collections et services patrimoniaux. Lire l'article

Mesures prises lors du premier confinement

Marchés et contrats publics

L'ordonnance N°2020-319, publiée le 26 mars au journal officiel, « comporte les mesures nécessaires à l'assouplissement des règles applicables à l'exécution des contrats publics qui serait compromise du fait de l'épidémie de covid-19, afin de ne pas pénaliser les opérateurs économiques et de permettre la continuité de ces contrats. »

Les bibliothèques peuvent soutenir dès aujourd'hui les libraires avec qui elles sont en marché. N'hésitez pas à transmettre ces informations à votre service des marchés ou autre service adéquat.


1. Période, prolongation, délai

L'ordonnance s'applique aux contrats en cours ou conclus du 12 mars 2020 jusqu'à la fin de l'état d'urgence sanitaire déclaré par l'article 4 de la loi du 23 mars 2020, augmentée d'une durée de deux mois.
Les délais de réception des candidatures et des offres des contrats en cours peuvent être prolongés d'une durée suffisante.
Pour les contrats arrivés à terme lors de cette période d'urgence, ils peuvent être prolongés par avenant.

2. Conditions de versement d'une avance

Les conditions de versement de l'avance, dont son taux, peuvent être modifiées par avenant par les acheteurs. Les acheteurs peuvent ainsi verser des avances d'un montant supérieur au taux maximal de 60 % prévu par le Code de la commande publique.

3. Assouplissements en cas de difficultés d'exécution du contrat

En cas de difficultés d'exécution, l'ordonnance prévoit des assouplissements notamment :
- lorsque le prestataire ne peut pas respecter certains délais d'exécution,
- ou ne peut exécuter tout ou partie d'un bon de commande, ou d'un contrat,
- ou lorsque le concédant est conduit à suspendre l'exécution d'une concession, tout versement d'une somme au concédant est suspendu et, si la situation de l'opérateur économique le justifie et à hauteur de ses besoins, une avance sur le versement des sommes dues par le concédant peut lui être versée.

Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 


Levée de la clause "service fait"

La crise sanitaire conduit l'ensemble des collectivités à annuler leurs programmations culturelles. L'ordonnance 2020-319 (article 6 alinéa 3) supprime temporairement la « clause de service fait », et permet aux collectivités de rémunérer les artistes programmés.

« Lorsque l'annulation d'un bon de commande ou la résiliation du marché par l'acheteur est la conséquence des mesures prises par les autorités administratives compétentes dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, le titulaire peut être indemnisé, par l'acheteur, des dépenses engagées lorsqu'elles sont directement imputables à l'exécution d'un bon de commande annulé ou d'un marché résilié. »

Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 

 

Droit de prêt : la Sofia reporte les échéances de prélèvement pour les fournisseurs de livres

Les mesures prises par le gouvernement dans le cadre de la pandémie du Covid-19 ont entraîné la fermeture des librairies et l'arrêt de leurs activités, notamment à destination des bibliothèques.
Le Conseil d'administration de la Sofia a décidé de reporter d'un mois les échéances de prélèvement automatiques prévues pour le droit de prêt et de ne pas relancer les fournisseurs qui décideraient eux-mêmes de décaler leur paiement d'un mois.

Aucune nouvelle facturation ni aucun rappel de recouvrement des sommes dues ne seront par ailleurs adressés dans l'immédiat.
De nouvelles mesures d'échelonnement ou de report pourront être adoptées ultérieurement.

www.la-sofia.org

  

Les jours de carence suspendus dans la fonction publique

Le Premier Ministre a annoncé, samedi 21 mars 2020, que le gouvernement présentait un amendement au projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 qui suspend le jour de carence pour la fonction?publique.

Il y a donc suspension de l'application du jour de carence pour les agents publics victimes du coronavirus.

Pour rappel, depuis 2018, la circulaire du 15 février avait introduit un jour de carence pour les agents de la fonction publique territoriale en congé maladie.

Ministère des Solidarités et de la Santé


Changements de calendrier

Dotation générale Décentralisée (DGD)

Dans le contexte sanitaire actuel et suite à l'évolution du calendrier électoral, la date de dépôt des dossiers DGD-Bibliothèques est reportée à la fin du mois de juin 2020 pour la première session.
Le service livre et lecture de la Drac se tient à disposition pour toute information complémentaire :  Louis Burle (louis.burle@culture.gouv.fr) ou Jezabel Lafon (jezabel.lafon@culture.gouv.fr)

Source : Direction régionale des affaires culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur


Appel à projet Patrimoine écrit

La date de clôture des dépôts de dossier a été reportée au 10 avril 2020.

Source : culture.gouv.fr

Association des bibliothécaires de France (ABF)

« Bibliothèques fermées, quels dispositifs pour le personnel ? »

L'ABF a publié le 18 mars 2020 dans son forum AgoraBib un article complet sur les conséquences de la fermeture des bibliothèques. Il comporte plusieurs sujets, tous documentés et clairement présentés :

  • Du côté des publics : la fermeture des bibliothèques et le maintien des services.
  • Du côté du personnel : présence ou non dans les services d'origine ou dans d'autres services, et sous quel dispositif ?

Avec plusieurs sous-catégories :

  • Les plans de continuation d'activités
  • Le télétravail
  • L'autorisation spéciale d'absence (ASA)
  • L'autorisation pour garde d'enfants
  • Le droit de retrait.

Lire l'article en ligne

 

« La bibliothèque fermée, mais présente quand même »

Adjointe à cet article, une plateforme (padlet) ouverte à tous permet de poster des initiatives intéressantes potentiellement réplicables par les bibliothécaires :

  • Heure du conte sur Facebook live
  • Club de lecture en mode conférence en ligne
  • Ateliers participatifs d'enrichissement de Wikipédia
  • Organisation d'événements depuis les balcons et fenêtres...

Et des revendications telles que « Demander au ministre de la Culture d'inscrire le droit de prêt du livre numérique pour les bibliothèques publiques comme une priorité du développement de la lecture publique ».

Consulter la plateforme

Initiatives & ressources numériques

Les bibliothèques prennent des iniatives numériques !

Contraints à la fermeture pour éviter la propagation de l'épidémie de Covid-19, les établissements de lecture publique s'organisent pour continuer à informer et divertir leurs usagers. Quelles initiatives en Provence-Alpes-Côte d'Azur ?

Lire l'article

 

Des ressources professionnelles pour les bibliothécaires

Moocs, plateformes, dossiers professionnels, partages d'expériences, initiatives d'éditeurs... Une sélection d'informations et de ressources utiles aux bibliothécaires en temps de confinement.

Lire l'article

 

Des ressources à partager avec le grand public

Culture chez nous, La Comédie continue !, éditeurs scolaires, jeunesse ou BD... Une sélection de ressources et initiatives numériques pour les bibliothécaires, enseignants et autres médiateurs du livre et de la lecture.

Lire l'article

Accès directs :