Ministère de la Culture

« Les subventions versées par le CNL aux manifestations littéraires annulées pour des raisons sanitaires leur resteront acquises, pour les aider à faire face aux dépenses déjà engagées. »

Extrait du communiqué de presse du 18 mars 2020 :

« Pour la filière du livre, un plan d'urgence doté d'une première enveloppe de 5 millions d'euros est mis en place par le Centre national du Livre (CNL) pour répondre aux difficultés immédiates des éditeurs, des auteurs et des libraires. Les subventions versées par le CNL aux manifestations littéraires annulées pour des raisons sanitaires leur resteront acquises, pour les aider à faire face aux dépenses déjà engagées. Dans ce cadre, une attention particulière sera portée à la rémunération des auteurs qui devaient participer à ces manifestations. Le CNL va en outre reporter les échéances des prêts accordés aux libraires et aux éditeurs. »


Télécharger le communiqué de presse du 18 mars 2020


Site du ministère de la Culture
 

Site du Centre national du Livre

Sofia

La Sofia annonce qu'elle ne demandera pas le remboursement des aides accordées pour 2020.

Communiqué du 18 mars 2020 :

« Dans le cadre de son action culturelle (25 % copie privée), la Sofia soutient chaque année près de 400 projets sur toute la France, dont plus de 300 festivals et manifestations littéraires et de nombreux programmes d'éducation artistique et culturelle.
À la suite des mesures prises par le gouvernement dans le cadre de la pandémie du Covid-19 (coronavirus), de nombreux porteurs de projets ont d'ores et déjà décidé l'annulation de tout ou partie de leurs événements ou seront contraints de le faire prochainement. Le Conseil d'administration de la Sofia a décidé, de manière exceptionnelle, de ne pas demander aux organisateurs de ces évènements annulés le remboursement des aides qu'elle leur a attribuées pour 2020.
Afin de ne pénaliser personne, la Sofia demande aux organisateurs, au regard de la situation exceptionnelle, de rémunérer dans les conditions initialement prévues les auteurs et autrices programmés, alors même que les événements sont annulés. »


Site de la Sofia

Région Sud

Plan de soutien aux entreprises régionales impactées par le Covid-19

La Région Sud déploie un fonds d'urgence Covid-19 de 5 millions d'euros dédié aux secteurs du tourisme, de la culture et du sport.

Elle travaille également sur des outils complémentaires qui s'adresseront en particulier aux secteurs économiques ou associatifs non pris en compte dans le Fonds national de solidarité (modalités, montants, critères et procédures à préciser).

Communiqué de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur du 20 mars 2020 : Pandémie de Covid-19 - Soutien au monde culturel


Site de la Région Sud

Ministère du Travail

Dispositif exceptionnel d'activité partielle (chômage partiel)  

Le ministère du Travail a annoncé que le dispositif d'activité partielle sera réformé afin de couvrir 100 % des indemnités versées aux salariés par les entreprises, dans la limite de 4,5 Smic.  En outre, le ministère du Travail a décidé d'accorder aux entreprises un délai de 30 jours après le début de la période d'arrêt d'activité pour déposer leur demande, avec effet rétroactif.

En situation de chômage technique, vous pouvez soit suspendre totalement le contrat de travail du salarié pendant la période concernée, soit maintenir quelques heures de travail. Dans ce dernier cas, le salarié est évidemment payé normalement pour les heures travaillées et le dispositif de chômage partiel s'applique pour les heures non travaillées.  

Pendant la période de chômage technique/activité partielle, le salarié perçoit une indemnité compensatrice versée par l'entreprise. Pour ce qui concerne les cotisations sociales, l'indemnité d'activité partielle est exonérée des cotisations salariales et patronales de Sécurité sociale. Selon les règles actuelles, en revanche, elle est soumise à la CSG (6,2 %) et à la CRDS (0,50 %), calculées sur 98,25 % de l'indemnité.


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Assurance maladie

Des arrêts de travail simplifiés pour les salariés contraints de garder leurs enfants 

L'Assurance Maladie met en place un téléservice pour permettre aux employeurs de déclarer leurs salariés contraints de rester à domicile suite à la fermeture de l'établissement accueillant leur enfant de moins de 16 ans, sans possibilité de télétravail. Cette déclaration fait office d'avis d'arrêt de travail. Dans ce contexte, la prise en charge de l'arrêt de travail se fait exceptionnellement sans jour de carence et sans examen des conditions d'ouverture de droit. 

L'arrêt peut être délivré pour une durée de 1 à 14 jours. Au-delà de cette durée, la déclaration devra être renouvelée autant que de besoin. Il est possible de fractionner l'arrêt ou de le partager entre les parents sur la durée de fermeture de l'établissement. Un seul parent à la fois peut se voir délivrer un arrêt de travail. 

La déclaration de l'arrêt de travail dans le téléservice declare.ameli.fr s'applique aux salariés du régime général, salariés agricoles, marins, clercs et employés de notaire, les travailleurs indépendants et travailleurs non-salariés agricoles et agents contractuels de la fonction publique. Les autoentrepreneurs se déclarent eux-mêmes dans le téléservice. 
Cette procédure de déclaration sur le site ne concerne pas les autres régimes spéciaux, notamment les agents de la fonction publique.  


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La vie (littéraire) continue...

Rencontres du 9e Art (Aix-en-Provence)

« Le Festival BD AIX se met en mode Do It Yourself !

Avant de pouvoir se retrouver en chair et en os, toute l'équipe des Rencontres du 9e Art et les auteurs de BD imaginent un autre format pour être encore tous ensemble et continuer à garder le lien.

On lance : "LE FESTIVAL À LA MAISON"

Il s'agit de proposer - via le site web - des activités (dessins, coloriages, jeux et ateliers) pour les enfants, des planches d'albums en preview (en direct de la table du dessinateur), des films d'animation et plein d'autres surprises. »


À suivre sur :

La page Facebook

Le site du Festival

 

La Fabulerie (Marseille)

« Coronavirus : kit de survie créative !

Suite aux annonces récentes, la Fabulerie réorganise son activité (seul.e.s les résident.e.s seront accueilli.e.s dans notre espace et la programmation malheureusement annulée jusqu'à nouvel ordre). Les actions de formation et d'accompagnement seront pour la plupart maintenues grâce à la mise en place d'un espace d'apprentissage à distance.

On vous a préparé des kits de survie créative pour vous, les parents, parrains et marraines, super ami.e.s nounou à qui nous adressons toutes nos pensées ! »


À suivre en ligne

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