Auteurs, connaissez-vous le fichier Balzac ?

Une partie de plus en plus importante du patrimoine littéraire français est déclarée “orpheline”, parce qu’on ne parvient pas à identifier et à localiser les auteurs ou leurs ayants droit. Légalement, ces œuvres ne peuvent être exploitées sur support numérique et leur exploitation sur support imprimé est très limitée. Une directive européenne prévoit cependant, dans certaines conditions, la possibilité d’une exploitation numérique sans l’autorisation de l’auteur ou de ses ayants droit, si aucun ne peut être retrouvé malgré des recherches diligentes. Faute d’instrument de recherche exhaustif, ces œuvres orphelines risquent d’être de plus en plus nombreuses.

Les auteurs ne pouvant se satisfaire ni de l’absence d’exploitation ni d’une exploitation qu’ils ne pourraient autoriser, ils doivent faire en sorte de rester localisables dans un fichier sécurisé.

La Société des Gens de Lettres (SGDL) appelle aujourd’hui les écrivains et leurs ayants droit à faire valoir leurs droits par un fichier sécurisé qui garantit de contrôler l’exploitation de leurs œuvres. Il s’agit d’un outil qui facilite les recherches de contacts aux fins de réédition, numérisation, adaptation et exploitation d’œuvres de l’écrit.

Le fichier Balzac de la SGDL a pour ambition de répertorier tous les auteurs de langue française et les ayants droit des auteurs décédés, afin de permettre aux éditeurs ou aux institutions (bibliothèques…) qui le souhaitent de les contacter pour rééditer ou numériser leurs œuvres en toute sécurité, avec l’accord des auteurs ou des ayants droit et dans les conditions qu’ils auront pu négocier. La SGDL est régulièrement interrogée non seulement pour une réédition ou une numérisation, mais pour toute démarche exigeant un accord ou une participation des détenteurs de droits (présence dans une anthologie, citation dans un catalogue, baptême d’une rue du nom d’un auteur…). Le fichier Balzac leur permettra désormais d’orienter ces demandes.

Ce fichier est entièrement sécurisé : les ayants droit n’y sont inscrits qu’après avoir produit les pièces prouvant leur qualité ; les coordonnées ne sont jamais données, mais les demandes parvenant à la SGDL sont aussitôt transmises aux auteurs et ayants droit ; ces derniers peuvent contrôler et rectifier leurs coordonnées par un accès personnalisé.
Le fichier Balzac n’a de sens que s’il vise à l’exhaustivité. Riche de plusieurs milliers de fiches d’auteurs, il se complète jour après jour.