Le ministère de la Culture a diffusé en juin 2023 une nouvelle édition de son Vade-mecum de l’achat public de livres à l’usage des bibliothèques, guide de référence pour l’ensemble des acteurs impliqués dans la passation et l’exécution des marchés publics de livres.

Pour accompagner cette publication, il s’est engagé avec la Fill et ses partenaires dans un programme de rencontres, en ligne et en région. Celui-ci vise à assurer l’appropriation du cadre de la commande publique de livres et des bonnes pratiques qui y sont associées par toutes les parties prenantes : bibliothécaires, libraires, mais aussi juristes et acheteurs des collectivités, sans oublier les élus, afin de faciliter la compréhension mutuelle des enjeux et intérêts de chacun.

Les marchés publics d’un montant inférieur à 90 000 € HT

Depuis 2016, les achats par les collectivités de livres non scolaires d’un montant inférieur à 90 000 € HT font l’objet d’un dispositif spécifique destiné à faciliter l’accès des librairies de proximité à ces marchés publics. En rendant facultatifs le recours à la publicité et à la mise en concurrence pour ce type d’achat, cette mesure avait pour objectif de simplifier les procédures et de favoriser les liens entre les collectivités et les librairies d’un même territoire.

Néanmoins, plus de six ans après sa mise en place, les collectivités qui n’y recourent pas, par crainte ou méconnaissance, restent nombreuses. De leur côté, les libraires ne se sentent pas suffisamment outillés pour expliciter ce dispositif auprès des élus et bibliothécaires de leur territoire.

Le webinaire

Ce webinaire rappellera les grands principes de la commande publique pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € HT, et répondra aux principales questions que se posent les libraires, bibliothécaires et services juridiques des collectivités : en quoi le marché public à procédure simplifiée constitue-t-il une opportunité pour les librairies comme pour les collectivités ? Quelles sont les dispositions à connaître, et les écueils à éviter, pour mieux travailler ensemble et contribuer au développement d’une politique culturelle inscrite dans un territoire ?

Ce premier épisode s’intéresse aux seuls marchés d’un montant inférieur à 90 000 euros HT. Un second webinaire sera programmé au printemps 2024 pour aborder les marchés d’un montant supérieur.

Un rendez-vous organisé par le ministère de la Culture, Service du livre et de la lecture (SLL), et la Fill (Fédération interrégionale du livre et de la lecture), en partenariat avec l’AAP (Association des acheteurs publics), l’ABF (Association des bibliothécaires de France) et le SLF (Syndicat de la librairie française).

Public concerné : bibliothécaires, libraires, acheteurs publics, élus

Sur inscription (jusqu’au 18 octobre)

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