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Modèle de contrat d'édition

Centre national du livre [2020]

Modèle de contrat élaboré par Manuela Dournes, juriste spécialisée en droit de l’édition, d’après les usages professionnels et la législation en vigueur à la date de leur rédaction (juillet 2011). D’autres exemples de contrats commentés sont disponibles dans son livre Les photographes et le droit publié aux éditions Eyrolles.

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Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adresse postal : 8/10, rue des Allumettes
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tel. : 04 42 91 65 20

email : contact@livre-provencealpescotedazur.fr

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