La mise à disposition des lycées un catalogue en ligne de titres est attendue. Celle-ci va permettre la sélection des contenus. La consultation est lancée sous forme d’appel d’offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d’accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. L’accord cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel de 12 000 000 (douze millions) d’euros.

La présente consultation concerne la fourniture de licences de manuels et ressources numériques scolaires en ligne, répondant aux programmes des lycées de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, ainsi que de façon complémentaire, la fourniture de manuels papiers et/ou de cahiers d’exercices (aussi appelés consommables ou pochettes détachables) qui n’existeraient pas au format numérique. Il est attendue la mise à disposition des lycées un catalogue en ligne de titres qui va permettre la sélection des contenus.