Fourniture de manuels scolaires, ouvrages et supports pédagogiques
Miramas - 13
Publié le
Date limite le
Fourniture de manuels scolaires et autres ouvrages et supports pédagogiques pour les scolaires.
L’accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l’émission de bons de commande.
Lot 1 : Fourniture de manuels scolaires
Valeur estimée hors TVA : 30 000 €
Lot 2 : Fourniture d’autres ouvrages et supports pédagogiques
Valeur estimée hors TVA : 30 000 €