PRIDAES, Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie. La loi : expression de la souveraineté, face aux autonomies dans les Etats de Savoie

couverture du livre PRIDAES, Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie. La loi : expression de la souveraineté, face aux autonomies dans les Etats de Savoie
Auteurs : Marc Ortolani ; Bénédicte Decourt Hollender ; Olivier Vernier ; Enrico Genta
Éditeur : Serre
Collection : Patrimoine régional
Date de parution :
ISBN : 978-2-86410-691-3
EAN : 9782864106913
Disponible

Résumé

Une présentation historique des Etats de Savoie ainsi que des rapports entre la loi et les particularismes géographiques, normatifs ou encore statutaires depuis le Moyen Age jusqu'au XIXe siècle. Les contributeurs évoquent également les dérogations qui ont permis la permanence des institutions, la gestion des privilèges professionnels, économiques, confessionnels ou assistantiels, entre autres.