Dois-je déposer une marque pour protéger le titre d'un livre ?

Un titre de livre est protégé par le droit d’auteur s’il est original. Dans ce cas, la seule création de ce titre donne à son auteur un droit de propriété intellectuelle sur celui-ci.

Un titre peut en tout état de cause, qu’il soit original ou non, être déposé à titre de marque, à la condition qu’il soit distinctif et qu’il ne porte pas atteinte à des droits antérieurs.

Le dépôt d’une dénomination à titre de marque confère à son titulaire un monopole d’utilisation sur cette dénomination pour désigner les livres et les produits similaires.

© Franck Benalloul, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2009