Faut-il obtenir l'autorisation de l'auteur d'une œuvre parodiée ?

Lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre » selon l’article L.122-5 4° du Code de propriété intellectuelle.

Cependant, plusieurs conditions sont exigées.

Premièrement, La Cour d’appel de Paris indique dans un arrêt du 21 septembre 2012 que la parodie n’est autorisée que « si elle relève d’une intention humoristique évidente ».

Deuxièmement, la parodie n’est licite que si le public sait qu’il est en présence d’une parodie. Il ne faut pas qu’il y ait de confusion entre l’œuvre parodiée et la parodie.

Si ces conditions sont remplies, il est tout à fait possible de parodier une œuvre sans demander l’autorisation de l’auteur.

© Cécile Deschanel, docteur en droit, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2020