Les photographies de tableau peuvent-elles être protégées au titre du droit d’auteur ?

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Rappelons que seules les œuvres jugées originales sont éligibles à la protection par le droit d’auteur.

Un arrêt rendu par la Cour d’appel de Paris le 24 juin 2005 n’avait pas manqué d’intéresser les professionnels de l’édition de livres d’art.

En effet, en rompant avec une jurisprudence antérieure bien établie, la Cour de Paris avait décidé que le photographe d’un tableau ne pouvait bénéficier de la protection du droit d’auteur en raison de l’absence d’originalité de son œuvre.

Pour autant, la portée de cette décision ne saurait être exagérée.

En effet, postérieurement à cet arrêt, la même Cour d’appel de Paris s’est prononcée en faveur de la protection des photographies de tableaux qui ne procèdent pas d’une simple opération technique mais de choix délibérément opérés par le photographe quant à l’angle de prise de vue, au cadrage, à l’éclairage…

Il se déduit de ces deux décisions contradictoires en apparence que loin de figer un principe général, les juges se livrent à une appréciation au cas par cas de l’originalité de l’œuvre dont la protection est revendiquée.

© Franck Benalloul, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2009