Qulles sont les règles de dépréciation des stocks dans l'édition ?
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Sauf quelques exceptions bien connues (on peut citer le vin par exemple), les biens de consommation se déprécient avec le temps.
Les entreprises qui conservent une partie de leur production en stock pendant plusieurs années doivent donc traduire cette perte de valeur dans leurs comptes.
Des règles extrêmement précises sont définies dans le plan comptable applicable à l’édition.
En premier lieu, les règles comptables fixent la durée de vie normale des ouvrages en fonction de leur genre. Les textes en vigueur distinguent trois catégories de livres.
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La durée de vie est de deux ans pour les romans, les essais et documents, les bibliographies et les livres de poésie, théâtre, collections de grande diffusion et autres ouvrages analogues, illustrés ou non.
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Les oeuvres de littérature classique, les ouvrages d’enseignement, de sciences et techniques ainsi que les autres ouvrages illustrés ou non qui n’entrent pas dans les deux autres catégories sont réputés avoir une durée de vie de trois ans.
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Enfin, pour la troisième catégorie d’ouvrage qui englobe : « les ouvrages de grande collection, les ouvrages d’art et les encyclopédies », la durée est de 6 ans.
Les éditeurs ont donc la faculté de déprécier les ouvrages provenant d’une édition dont la vie normale est terminée en les évaluant au cours du jour, forfaitairement fixé à 2 % du prix de revient de l’ouvrage, sans justification spéciale.
Précisons également que les ouvrages dont la vie normale n’est pas terminée, mais dont l’éditeur considère qu’il ne seront pas vendus en raison d’éléments dont il doit ici pouvoir justifier (échec commercial, ouvrage ponctuel qui n’est plus d’actualité etc.) peuvent également être évalués forfaitairement à 2 % du prix de revient de l’ouvrage.
© Franck Benalloul, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2009