Un scénario échappe-t-il aux risques d'accusation de plagiat (contrefaçon) ?

Un scénario est rarement divulgué. Mais avec le développement des lectures publiques, à l’heure des captations radiophoniques, les scénaristes devraient être un peu plus vigilent. Une fois fixée et diffusée, l’auteur ne peut plus se cacher derrière une version qu’il prétend dépassée ou finalement non retenue pour le film.

C’est ainsi que le film “Séraphine” (Séraphine Louis, peintre née en 1864 dans l’Oise et morte en 1942 en hôpital psychiatrique) s’est retrouvée prise dans la tourmente d’un débat judiciaire entre un producteur/scénariste d’un côté et un historien/éditeur de l’autre. Les seconds accusant les premiers de « plagiat » devant le Tribunal de grande instance de Paris (article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle, sur la contrefaçon).

Le Tribunal (jugement du 26 novembre 2010) a fait une comparaison entre les deux œuvres, et a relevé « neuf cas précis [d’emprunt] pour lequel on note une similitude dans la formulation employée, parfois au mot près » (sur 35 visés par le plaignant).

Et le contrefacteur a été condamné à payer 50 000 € de dommages et intérêts aux plaignants. Le juge n’a heureusement pas remis en cause l’exploitation du film…

« Quelle meilleure garantie, pour être original, que de ne jamais rien lire ? » suggère ironiquement Marie Darrieussecq dans son «Rapport de police » (éditions P.O.L). Le tort du scénariste aurait été d’avoir trop lu, de s’être trop informé, de s’être trop cultivé avant d’écrire ?

© Vincent Schneegans, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2011