Combien de mes livres mon éditeur a-t-il vendus ?

Être publié, c’est déjà bien, mais vendre c’est encore mieux. Quel auteur n’a pas rêvé d’être propulsé best-seller et de figurer tout en haut des listes des meilleures ventes de Livres Hebdo ou de L’Express ? Et quel auteur n’a pas un jour soupçonné son éditeur de ne pas lui avoir tout dit sur les ventes effectivement réalisées, alors pourtant que son livre de recettes ou sa bande dessinée figurait en bonne place dans sa librairie de quartier ?

L’obligation de rendre compte qui pèse sur l’éditeur est une très bonne chose (article L.132-13 du Code de la propriété intellectuelle), mais ne garantit pas la réalité des chiffres annoncés…

Certes, l’auteur peut envoyer une lettre de réclamation à son éditeur et lui signaler ses doutes. Il peut même faire désigner un expert par voie de justice avec mission de vérification des comptes. Mais encore faudrait-il dans ce cas qu’il produise des éléments, des indices, qui laissent effectivement penser qu’il y a eu carence de l’éditeur. Car attention, au procès le juge n’est pas là pour palier au défaut de preuve de celui qui est demandeur. Et dans un cas comme dans l’autre, le risque est grand d’écorner la relation auteur/éditeur, dont on dit qu’elle est faite de confiance et d’estime réciproque.

Un moyen de contrôle simple et discret existe pourtant : edistat.com. Ce site permet, moyennant finance, de « consulter les statistiques de vente de n’importe quel titre commercialisé en France métropolitaine (hors Corse) » (extrait du site). Les estimations sont faites à partir des « relevés de caisses issus d’un panel de près de 1200 magasins (…). Ce panel est représentatif du poids des différents circuits de distribution dans la vente de livres neufs aux particuliers (…) ».

Ce n’est pas infaillible, mais cela peut parfois éviter des accusations hasardeuses. Ou au contraire révéler une défaillance douteuse !

© Vincent Schneegans, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2011