Qu’est-ce que la théorie de l’accessoire en matière de droit d’auteur ?

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Un arrêt du 15 mars 2005 de la Cour de cassation a mis un terme à un litige ayant défrayé la chronique judiciaire.

MM. Buren et Drevet, coauteurs d’une œuvre architecturale et plastique installée sur la Place des Terreaux à Lyon, avaient assigné en contrefaçon un éditeur de cartes postales représentant cette place, et par conséquent leur création.

Après différents rebondissements, les demandeurs ont fini par être déboutés.

La Cour de cassation a en effet jugé que la représentation de l’œuvre architecturale n’était en l’espèce qu’accessoire et qu’en conséquence, il n’y avait pas atteinte au monopole de l’auteur.

Cet arrêt ne signifie pour autant pas que les œuvres artistiques présentes sur la voie publique ne seraient pas protégeables.

La solution aurait bien entendu été différente si le sujet principal des cartes postales avait été l’œuvre et non la place dans son ensemble.

© Franck Benalloul, avocat à Marseille, pour l’ArL Provence-Alpes-Côte d’Azur, 2009